Au sénat

Au service de l’interêt collectif



Articles en lien avec cette thématique

Chronique La piste aux étoiles

J’ai souhaité revenir, à l’occasion de cette trêve festive, sur le débat budgétaire qui a occupé le Sénat du jeudi 22 novembre au mardi 11 décembre. Période particulièrement intense, notamment pour la Commission des finances. Il se présente toujours, dans les discussions, des échanges intéressants, quelques surprises et découvertes. Ces éléments surgissent parfois dans le déroulement des centaines d’amendements déposés par les différents (…)

Chronique Le Grand-Duc s’engage

Le Sénat a débattu, avant la suspension de ses travaux, de la convention fiscale entre la France et le Grand-Duché du Luxembourg. Ces conventions fiscales entre les États ont pour but, je cite : « d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune ». C’est vous dire si le sujet est important.
Evidemment, quand il s’agit du Luxembourg, il faut examiner la (…)

Industrie La reprise d’Ascoval par Altifort validée par le Tribunal de Commerce

La décision du Tribunal de commerce de Strasbourg de valider l’offre de reprise d’Ascoval par le groupe Altifort met fin à plusieurs mois d’incertitudes, de craintes pour les quelque 300 salariés et leurs familles, la cinquantaine d’entreprises sous-traitantes et pour l’avenir de cette entreprise ultra moderne à la pointe de la production d’aciers spéciaux dans notre pays.
L’amorce d’une reconquête industrielle ?
Cette victoire est à (…)

Question d’actualité au Gouvernement Eric Bocquet dénonce la demande de Vinci de faire payer aux usagers les péages rendus gratuits

Ce mardi 18 décembre 2018, Eric Bocquet posait la question d’actualité au Gouvernement, qui portait sur la demande de Vinci de faire payer aux usagers les péages rendus gratuits lors des actions des Gilets Jaunes.
Quelques minutes après qu’il ait posé cette question, Vinci annonçait officiellement qu’il renonçait à cette procédure de remboursement.
Question d’Eric Bocquet :
Monsieur le président, Mesdames, Messieurs les ministres, Mes (…)

Interview Taxation des Gafa : la France prend les devants

Eric Bocquet a été interrogé par Public Sénat, suite aux annonces du Gouvernement sur la taxation des GAFA dès le 1er janvier 2019. L’article est à retrouver dans son intégralité sur le site de Public Sénat.
Taxation des Gafa : la France prend les devants
Bruno Le Maire a annoncé que la France commencera à taxer les géants du numérique à partir du 1er janvier 2019. Depuis plusieurs années, le Sénat vote une disposition en ce sens dans le (…)

Intervention à la tribune Eric Bocquet intervient sur la convention fiscale France-Luxembourg

Eric Bocquet est intervenu à la tribune pour une explication de vote, au nom du groupe CRCE, lors de l’examen du projet de loi "Convention France-Luxembourg, éviter les doubles impositions et prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et la fortune".
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, L’examen de cette convention fiscale entre la France et le Luxembourg aurait pu donner lieu à (…)

Question écrite Aide française à l’éducation

M. Éric Bocquet appelle l’attention de M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur l’aide française à l’éducation.
La Coalition éducation, qui regroupe 16 organisations, a interpellé les parlementaires sur la question de l’aide publique française à l’éducation dans les pays en développement et sur « le fossé qui existe entre les priorités politiques affichées par la France et la réalité de ses engagements en faveur de (…)

Question écrite Fin des chaudières au fioul

M. Éric Bocquet attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire sur l’annonce faite par M. le Premier ministre de la fin du chauffage au fioul dans le délai de dix ans.
En effet, le 14 novembre 2018, M. le Premier ministre a annoncé la volonté de supprimer, dans les dix ans à venir, tous les chauffages individuels au fioul en France.
Certes, le Gouvernement entend répondre à la double (…)

Question écrite Santé mentale des actifs en France

M. Éric Bocquet attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la problématique de la détresse psychique au travail.
Une récente étude de la fondation Pierre Deniker et de l’IPSOS, présentée au Conseil économique, social et environnemental, tout dernièrement, portait à connaissance que 22 % des actifs présentent une détresse « orientant vers un trouble mental » comme la dépression ou les addictions.
Les résultats (…)

Groupe interparlementaire d’amitié France-Royaume-Uni Rencontre autour du Brexit avec des conseillers de l’Ambassade du Royaume-Uni

Eric Bocquet, Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Royaume-Uni, a reçu deux conseillers de l’Ambassade du Royaume-Uni en France, Olaf Henrikson-Bell et Anne-Claire Deseilligny, afin d’aborder les questions du Brexit et ses conséquences politiques en Grande-Bretagne, sujet particulièrement inscrit dans l’actualité actuellement outre-Manche.
A ce déjeuner, la presse était également conviée. John Lichfield, pour le journal (…)

A la Une

En direct

Il nous faut, constamment, ancrer l’espérance, surtout en cette période aux nombreuses incertitudes.
Ensemble, mobilisons-nous pour un monde plus juste, plus fraternel, plus humain.

Une question ?